Contact

ARS de Franche-Comté

La City - 3 avenue Louise Michel
CS 91785
25000 BESANCON

Standard : 03 81 47 82 30 / Fax : 03 81 83 22 05




Mentions légales

Ce site est édité par l'ARS de Franche-Comté
La City, 3 avenue Louise Michel - CS 91785
25000 BESANCON CEDEX

Directeur de la publication :
Jean-Marc Tourancheau,
Directeur général par intérim de l'ARS de France-Comté

L’information publiée sur ce site est rédigée et commentée par l’ARS de
Franche-Comté et par ses partenaires. Les informations fournies sur ce
portail sont destinées à la communication publique du rapport d’activité
de l’année écoulée.

Conception/Réalisation
Agence Rhodosigne - Besançon
www.rhodosigne.fr

Production audiovisuelle (sauf campagne Mars Bleu)
Kameleon Prod - Besançon
www.kameleonprod.fr

Clause de propriété, droit d’auteur
Les contenus présents sur le site de l’ARS de Franche-Comté sont couverts
par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de
l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable
et sans l’indication de la source.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être
adressées à l’ARS de Franche-Comté à l’adresse indiquée à la rubrique
"Contact".
S’agissant des droits d’auteur pour les supports vidéo et les images, les règles
de la propriété intellectuelle s’appliquent à la société conceptrice.
Toute modification des documents, ainsi que tout transfert des contenus
vers un autre site sont interdits.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront pas autorisées.

Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au
public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels,
à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne
ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude
et engager la responsabilité du Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
ou de l’Agence Régionale de Santé de Franche-Comté.

Données personnelles
Notre site ne recueille aucune donnée personnelle.
Par conséquent il ne fait pas l’objet d’une déclaration à la Commission
nationale de l’informatique et des libertés.




Avec l’aimable concours de Madame Sylvie Zavatta, Directrice du FRAC
Franche-Comté, et de son équipe, qui ont accueilli le tournage de l’édito
au sein de la Cité des Arts à Besançon.